Marque enregistrée - Marque en vigueur

RSW.net
RSW.NET, SAS

Numéro de dépôt :
4317446
Date de dépôt :
25/11/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
25/11/2026
RSW.net de RSW.NET

Présentation de la marque RSW.net

Déposée le 25 novembre 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) RSW.NET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « RSW.net » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-50 du 16 décembre 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) RSW.NET domicilié(e) 3 BIS RUE LOUIS MURET - 95580 - MARGENCY - France et immatriculée sous le numéro RCS 393 811 323 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RSW.NET, Mme FAYOL MARIE EMILIA domicilié(e) 3 BIS RUE LOUIS MURET - 95580 - MARGENCY - France.

La marque RSW.net a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4317446.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RSW.net arrivera à expiration en date du 25 novembre 2026.

RSW.NET a également déposé les autres marques suivantes : Hottiwatteur , Opticuisine , Opti'Cuisine , RSW-Evolute , Optiwatteur , RSW , Optilesteur , Optimanager


RSW.NET, SAS - 3 BIS RUE LOUIS MURET - 95580 - MARGENCY - France - SIREN 393811323


RSW.NET, Mme FAYOL MARIE EMILIA - 3 BIS RUE LOUIS MURET - 95580 - MARGENCY - France


Publication - Publication le 16 déc. 2016 au BOPI 2016-50

Enregistrement avec modification - Publication le 2 juin 2017 au BOPI 2017-22

Instruments et appareils de mesure ; appareils et instruments de vérification (contrôle) ;

Installation, entretien et réparation de machines.